Marque expirée - Marque en non vigueur

FSCF
Fédération Sportive et Culturelle de France Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
98748341
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque FSCF

Déposée le 2 septembre 1998 par la société Fédération Sportive et Culturelle de France Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FSCF »

Le déposant est la société Fédération Sportive et Culturelle de France Association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 22 rue Oberkampf,75011 PARIS (dossier no 2377941) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 714 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Sportive et Culturelle de France domicilié(e) 22 rue Oberkampf,75011 PARIS (dossier no 2377941) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FSCF est expirée depuis le 2 septembre 2018.

Fédération Sportive et Culturelle de France Association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : ENFANC EVEIL , FSCF Fédération Sportive et Culturelle de France , Gym Form'Détente , ESPACES LOISIRS ITINERANTS , FORMA' , JE SUIS *SOLEADER !* , AVA Auxiliaire de Vie Associative


Fédération Sportive et Culturelle de France Association reconnue d'utilité publique - 22 rue Oberkampf,75011 PARIS (dossier no 2377941) - 75011 - France - SIREN 784714255


Fédération Sportive et Culturelle de France - 22 rue Oberkampf,75011 PARIS (dossier no 2377941) - 75011 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377941 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

. coupes sportives en métaux communs et leurs alliages . médailles sportives . fanions en tissu . insignes en métaux non précieux . tee-shirts et casquettes . services télématiques et services de télécommunications de messagerie électronique par réseaux nationaux et internationaux . édition de livres, revues, cassettes audiovisuelles. Organisation de compétitions sportives, manifestations culturelles, colloques, conférences, congrès, expositions. Formation sportive, culturelle et socioculturelle (organisation de stages et publications).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.